Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

Affiner votre recherche

Supprimer les filtres sélectionnés

Par Collectivité :

Par Type de réunion :

Par Année :

Par Date de séance :

Par Domaine :

1 résultat pour la valeur "27/08/2018" du filtre Date de séance, pour la valeur "Accueil d'enfants" du filtre Domaine

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Les P'tits Babadins", sise au 30 rue des Landes à HEGENHEIM (68220)

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 27/08/2018
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :